Agence Le Tilly

Le service internet www.orpi.com et l'application ORPI DIRECT sont des services édités par le Réseau ORPI représenté par :

Directeur de la publication: Monsieur Gilles Le Tilly

Raison sociale: Nom Propre

Adresse du siège social:
111 Avenue de la division Leclerc 92290 CHATENAY MALABRY
Capital social : -
Email : letilly@orpi.com

Numéro RCS : A333422079
Tribunal de commerce d'immatriculation du RCS : NANTERRE
Numéro TVA : FR 18333422079

Numéro de carte professionnelle: 92/A/0049
Adresse postale de la préfecture de délivrance de la carte professionnelle:
sous Préfecture d'ANTONY 99 Avenue du Général De Gaulle 92161 ANTONY

Nom de l’établissement émetteur de la garantie financière : CGAIM
Montant de la garantie financière: 180.000,00
Adresse de l’établissement émetteur de la garantie financière:
89 rue de la Boétie 75008 Paris
N° de récépissé de la CNIL: En attente

Notre activité d'agent immobilier est réglementée par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972

Les conditions générales d'utilisation du service

Le site www.orpi.com et l'application ORPI DIRECT proposent un contenu d'informations dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Les utilisateurs sont invités par l'éditeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Petites annonces
Les informations données sur ce site n'ont pas un caractère contractuel. Les caractéristiques des biens à vendre ainsi que leur prix, bien que faisant l'objet d'une attention particulière, sont donnés sous réserve d'erreurs de saisie ou de disponibilité au moment de leur consultation.

Simulations
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Liens hypertextes vers des sites tiers
Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites. La SOCORPI ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu de ces sites, et ne peut donc garantir :
> l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu.
> Leur accès et leur bon fonctionnement technique.
Par conséquent, la responsabilité de la SOCORPI ne pourra être retenue en cas d'éventuel litige entre un site référencé sur le site et un utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site pourra être engagée.

La protection de la vie privée et des données personnelles
Le site collecte les informations personnelles fournies par les utilisateurs à l'occasion de leur visite sur le site. Cette collecte permet :

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- L'envoi vers les adresses mails fournies par les utilisateurs de réponses, d'informations diverses ou annonces provenant du réseau ORPI. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par conséquent, la SOCORPI s'engage à une politique de traitement en conformité avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La SOCORPI déclare avoir effectué une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (C.N.I.L). Par ailleurs, toujours au titre de ladite loi, tout utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant la SOCORPI aux coordonnées indiquées ci-dessous. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les utilisateurs du site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés.

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Les utilisateurs de ce site ayant saisi des informations personnelles aux fins d'être contacté, de recevoir la lettre d'information ORPI ou de poser une question, sont informées que ces informations sont destinées aux agences membres du Réseau ORPI et qu'elles sont conservées une année. Ces personnes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données ( art 34 de la loi informatique et liberté ). Pour exercer ce droit elles doivent s'adresser à SOCORPI, dont les coordonnées figurent ci-dessus.

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La disponibilité des services
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Référencement

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Hébergement

NTT Europe Online
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Numéro de récépissé de la CNIL : « n° 467020 »