Lexique : Coefficient d'occupation des sols (COS)
C
Coefficient d'occupation des sols (COS)
Le COS détermine la surface maximale que l’on peut construire sur un terrain. Il s’exprime par un chiffre.
Par exemple : un COS de 0,5 sur un terrain de 100 m2, permet de construire 50m2 de surface de plancher.
Sur un même terrain, il est possible que le COS soit différent selon que l’on souhaite construire une habitation ou un local destiné à un autre usage que l’habitation.
Le COS a été supprimé dans les PLU, mais il demeure applicable dans les POS qui le prévoient, tant que ces derniers existeront, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2015 (date à laquelle les plans d'occupation des sols qui n'ont pas été mis en forme de plan local d'urbanisme, ou qui ne sont pas en cours de transformation, sont caducs).
Le COS a été supprimé dans les PLU, mais il demeure applicable dans les POS qui le prévoient, tant que ces derniers existeront, et au plus tard jusqu'au 31 décembre 2015 (date à laquelle les plans d'occupation des sols qui n'ont pas été mis en forme de plan local d'urbanisme, ou qui ne sont pas en cours de transformation, sont caducs).